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Puis-je porter plainte à la suite d'injures reçues par sms ?
3 réponses
- ?Lv 7il y a 4 ansRéponse favorite
ET TU VAS LA POSER COMBIEN DE FOIS TA QUESTION, andouille ?
►OUI. Les SMS, les insertions sur les réseaux sociaux et les mails sont depuis quelques temps, des preuves recevables par les tribunaux. Il faut évidemment produire les pièces à conviction, ai-je besoin de le préciser ?
- Anonymeil y a 4 ans
Bon sang,avec toi ,on a du lourd là,tu as eu une permission de sortie de l'hôpital psychiatrique ?
- domLv 7il y a 4 ans
Oui tu peux toujours mais la personne qui te les envoies ne sera pas condamnée , c' est même pas sûre que la plainte aboutisse à moins que tu puisses prouver qu' il y a du harcèlement en plus des insultes , la justice a bien d' autres choses à faire de plus important , hélas .