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jessica1 a posé la question dans Maison et jardinMaison et Jardin - Divers · il y a 1 décennie

quelles sont les démarches pour viabiliser un terrain?

j'ai acheté un terrain non viabilisé mais constructible

quelles sont les étapes dans l'ordre pour viabiliser ce terrain?

7 réponses

Évaluation
  • ?
    Lv 6
    il y a 1 décennie
    Réponse favorite

    http://www.travaux.com/dossier/demarches-legales/1...

    Bonsoir Jessica,

    Je ne suis pas au courant personnellement mais j'ai trouvé ça sur google qui me semble correspondre à ce que tu cherches.

  • il y a 1 décennie

    Bonjour,

    pour éclairer les éventuels acquéreurs d'un terrain à construire non viabilisé, voici la liste des dépenses qu'il faut tenir compte :

    Les 4 taxes communales (ce ne sont "que" des taxes ! aucun travaux ne sont faits avec ces dépenses !!) exemple pris pour la première couronne d'une grande ville de province :

    PRE (préparation raccordement égout) : se calcul avec la surface du shon et suivant un taux fixé par la commune (environ 20 euros TTC)

    soit pour une maison de 100 habitables (donc shon environ 120) 120*20=2400 euros

    TLE (taxe local d'équipement): là aussi prise en compte du shon et deu taux appliqué par la commune mais le calcul est assez compliquer : compter pour une maison de shon=145 m² environ 3000 euros

    La TDENS et la TCAUS : encore deux taxes que les communes appliquent généralement, la encore dépendant du shon : compter pour les deux : 400 et 100 euros soit un total d'environ 500 euros

    Voila pour les taxes (presque 6000 euros tout de même !) dernier point 50% de cette somme (hormis les 2400 de PRE qui sont payable dès que l'habitation est habité) est à payer 18 mois après l'aménagement et les autres 50 % 36 mois après l'aménagement)

    Restent maintenant les opérations de viabilisation à proprement parler :

    Pour un terrain en premier rideau, tout dans la rue (cas le plus favorable attention ça peut être beaucoup plus !)

    Eau (alimentation du terrain en eau) : environ 1500 euros.

    Eau (évacuation eua usé eau pluviale : environ 2900 euros

    EDF : 900 euros

    FT : environ 100 euros (a demandé en même temps qu'EDF)

    Ces prestations correspondent à la pose des compteurs en bordure de terrain ainsi que les arrivés et évacuation des eaux, ensuite reste le raccord de ces compteurs à la maison soit un total "compteur"(5400 euros). Pour le raccordement à la maison il faut faire une tranché, passer tous les cables/tuyaux et remettre en état le chantier. Cette opération est aussi couteuse et les constructeurs font souvent un forfait très variables de l'un à l'autre, ne pas hésiter à négocier, attention, en premier rideau (disons 6-7 mètres de trancher) vous coutera environ 2000 euros mais une maison en second rideau ou très éloigner de la route ça peut monter jusqu'a 10 000 euros.

    Pour résumer viabiliser un terrain coute très chère :

    Total des taxes : 6000 euros

    Total des "compteurs" et eaux : 5400 euros

    Total raccordement maison-compteur : 2000 euros minimum (très variable en fonction de la distance et du constructeur)

    Dans le meilleur des cas (pour ce type d'emplacement urbaine a assez forte fiscalité) compter donc au minima 13 500 euros pour la viabilisation d'un terrain. les frais de notaire pour un terrain sont d'environ 7.5 % du prix net vendeur un terrain en premier rideau affiché 100 000 euros FAI vous coutera en réalité 100 000 + 7500 notaire + 13500 viabilisation soit 121 000 euros.

    Enfin, c'est juste à titre indicatif mais vous pourrez toujours vous renseigner auprès de l'administration de votre mairie.

  • il y a 1 décennie

    Mi hermanita quise responder su pregunta y tratè de traducirla de varios idiomas al español y luego de los mismos al ingles para luego hacerlo al español que es el idioma que yo hablo. ahora tendrè que responderle con una pregunta, ¿En que idioma esta hecha la pregunta ?. Espero me diga para conversar con usted en la siguiente. Un saludote.

  • il y a 1 décennie

    Je suppose qu'il s'agit de le viabiliser pour une construction. Il faut prendre contact avec la Mairie pour connaître les dispositions concernant ce terrain et les restrictions possibles ou projets futurs pouvant le grever. Celle-ci pourra donner les tracés des réseaux existant (eaux pluviales, usées, potable, gaz, électricité, téléphone, autres...) et les conditions de raccordement ainsi que les conditions d'assainissement individuel s'il n y a pas d'assainissement collectif. + dépôt de permis de construire.

    Pour jouir du terrain il faut créer un accès supportant le passage de camions et de voitures (s'il n'existe pas). Là aussi demander avis de la Mairie.

  • ?
    Lv 5
    il y a 1 décennie

    Des normes précises existent pour le passage des gaines. Il faut se renseigner auprès du service des eaux, du tout à l'égout si ce n'est pas le même, l'EDF et le téléphone. Prévoir des mois avant qu'ils viennent voir ... c'est souvent des sous-traitants. Il faut les rappeler x ... fois. En même temps que le passage des gaines le chemin est-il accessible ou faut-il le créer jusqu'à la maison ? Dans ce cas prévoir un chemin provisoire avant de faire les tranchées pour le passage des gaines. EDF ne fait plus rien que mettre le disjoncteur à vous de vous débrouiller pour tirer les câbles.

  • il y a 1 décennie

    comment vous n'avez pas d'administration pour lui demander ça

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