quelle nationalité prend un bébé de pére russe qui est né au ciel français?

Au ciel je sais pas, sur terre par contre il a le choix :P

Le droit du sol s'applique en France, je ne sais pas ce qu'il en est pour la Russie, ni s'il y a un accord permettant éventuellement une double nationalité. Si ce n'est pas le cas et que l'enfant le désire, il devra opter pour la nationalité française entre son 16ème et son 18ème anniversaire. Mais n'étant pas spécialiste, je dis ça sous réserve.

Il prend la nationalité du pays d'appartenance de l'avion qui l'a transporté jusqu'à sa majorité où il aura à choisir .

Il doit y avoir un trucage quelque part, un bébé nait d'une mère pas d'un père!! même si maman a de la moustache !

l'acte de naissance est français,mais pour la nationalité normalement il est russe sauf s'il désir quand il va grandir pour changer de nationalité,j'ai une remarque à te faire,c'est un grand risque qu'a pris sa maman car les zones de turbulances peuvent créer un grand danger pour la santé de la maman.

russe

je vois des réponses on l'on parle de droit du sol en France .... jus soli ....

Bon dans le pays ou je vis je suis sur que cela existe ...

mais j'ai beau gratter le Code civil français je n'arrive pas a trouver l'article qui parle de cela ... ou le simple fait de naitre sur le sol français ( avec des parents non français) permet d'avoir la nationalité française sans meme avoir le besoin d'y vivre ...

on m'aurait menti au cours de mes études ....le code civil du site du Journal officiel de la republique française serait il faux ?

En fait le droit du sol s'applique en trois cas tres limites:

1 les enfants nés en france de parents inconnus ont la nationalité française mais ils l'a perdent si la filiation est etablie a l'egard d'un parent etranger

2 l'enfant né en France de parents etranges apatrides ou qui ne peuvent transmettre leur nationalité

3 l'enfant né en France d'un parent etranger lui meme né en France

Dans les autres cas on ne peut pas parler de droit du sol mais de mode d'acquisition facilité de la nationalité française

Article 21-7

(Loi nº 98-170 du 16 mars 1998 art. 2 Journal Officiel du 17 mars 1998 en vigueur le 1er septembre 1998)

Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s'il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d'au moins cinq ans, depuis l'âge de onze ans.

Les tribunaux d'instance, les collectivités territoriales, les organismes et services publics, et notamment les établissements d'enseignement sont tenus d'informer le public, et en particulier les personnes auxquelles s'applique le premier alinéa, des dispositions en vigueur en matière de nationalité. Les conditions de cette information sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

Il prend la nationalite du pays de l'avion

Quelle est la nationalité de la mère ?

Le ciel français, parles-tu du sol français métropolitain ?

Voir l'ambassade de Russie en France mais on applique probablement le droit du sol !

Le ciel, n'est pas un pays...

À l'atterrissage l'enfant pourra être enregistré...

Dans ces circonstances, il est possible d'avoir recours aussi à des témoins..puisque l'enfant n'a pas de papier..afin de justifier sa présence et sa naissance.

Alors, il y a double nationalités...

Je me demande si le papa est d'accord avec cette loi, ou s'il n'aurait pas préféré attendre de faire enregistrer son enfant dans son pays...Tout dépend de la durée du séjour aussi..

Il y a cette possibilité...mais tout compte fait...on a quand même une date approximative de la naissance...mais l 'imprévisible reste présent.

Nanikooo

pas français désolé

mauvaise réponse ....désolée....le monde est pourri.